Oui, c’est autorisé en France, sous quatre conditions. Vous devez être propriétaire du terrain, l’animal doit peser moins de 40 kg, la fosse doit faire au moins 1,20 m de profondeur, et se situer à plus de 35 m de toute habitation et de tout point d’eau.
Les quatre conditions
- Être propriétaire du terrain. En location, il faut l’accord écrit du propriétaire.
- Moins de 40 kg. Au-delà, l’inhumation à domicile n’est pas autorisée, quelle que soit la taille du terrain.
- Au moins 1,20 m de profondeur. C’est ce qui empêche la remontée d’odeurs et le déterrement par un autre animal.
- À plus de 35 m de toute habitation — la vôtre comprise — et de tout puits, source ou cours d’eau.
Ce qui encadre tout ça
Le cadre vient du Règlement Sanitaire Départemental (article 98 du règlement type, circulaire du 9 août 1978) et de l’article L226-2 du Code rural et de la pêche maritime.
Point important : ce règlement est départemental. Les conditions ci-dessus sont celles du règlement type, mais votre département peut être plus strict. Un appel à votre mairie lève le doute en deux minutes, et c’est la seule réponse qui vaut pour chez vous.
Si votre chien dépasse 40 kg
L’inhumation au jardin est exclue. Restent le cimetière animalier — il en existe une trentaine à une quarantaine en France, avec des concessions de quelques années à plusieurs décennies — et la crémation.
Ce qu’il ne faut pas faire
Enterrer un animal dans un bois, un champ qui ne vous appartient pas, un parc ou tout terrain public est interdit, et sanctionné. C’est aussi un risque sanitaire réel pour les nappes et pour les animaux qui creusent.
Si vous enterrez
Enveloppez le corps dans un tissu naturel — coton, lin — et posez-le dans une caisse en bois ou en carton, sans plastique. Choisissez un endroit qui ne sera pas retourné : un arbre, un massif installé, un coin que vous ne réaménagerez pas.
Beaucoup de familles préfèrent une solution intermédiaire : faire incinérer, puis inhumer les cendres au jardin. C’est plus simple, ça ne dépend d’aucune condition de poids ou de distance, et ça permet de déménager sans tout laisser derrière soi. Pour cet usage il existe des urnes biodégradables, conçues pour se dégrader dans la terre.
Si vous hésitez encore entre conserver et rendre à la terre, le guide des contenances vous aidera à y voir clair — et rien ne vous oblige à trancher tout de suite.
